Avertissement
Si vous arrivez directement sur cette page, sachez que ce travail est un rapport d'étudiants et doit être pris comme tel. Il peut donc comporter des imperfections ou des imprécisions que le lecteur doit admettre et donc supporter. Il a été réalisé pendant la période de formation et constitue avant-tout un travail de compilation bibliographique, d'initiation et d'analyse sur des thématiques associées aux technologies biomédicales. Nous ne faisons aucun usage commercial et la duplication est libre. Si vous avez des raisons de contester ce droit d'usage, merci de nous en faire part . L'objectif de la présentation sur le Web est de permettre l'accès à l'information et d'augmenter ainsi les échanges professionnels. En cas d'usage du document, n'oubliez pas de le citer comme source bibliographique. Bonne lecture... 


Achat et maintenance dans un service biomedical


Hortency KONAN
Référence à rappeler : Titre de l'étude: achat et maintenance dans un service biomedical, Hortency Konan, Stage Certification Professionnelle TSIBH, UTC, 2009
URL : http://www.utc.fr/tsibh ; Université de Technologie de Compiègne
RESUME
Les équipements biomédicaux sont un facteur important de production de soins de qualité. Cette qualité passe par la maitrise de processus qui concourent à la maintenance de ces équipements. La Direction des investissements et de l’ingénierie biomédicale dans l'optique de les maitriser, initie l’identification et la formulation de ces processus.
          Ainsi les processus d’achat, de réalisation d' intervention corrective d'équipements et le processus de suivi des alertes de matériovigilance ont été identifies et formulés.
         Une autoévaluation brève du fonctionnement du service biomédical est effectuée en référence au guide des bonnes pratiques biomédicales.
         Une planification dynamique stratégique est proposée dans le cas des aménagements organisationnels ou fonctionnels.
         Une démarche de réduction du temps de réalisation d’une intervention corrective est proposée.

Mots clés :

INVESTISSEMENT :
Acquisition d’un bien en vue de l’exploitation d’une entreprise et dégager un revenu ou une augmentation de la capacité de production.
www.portail-communiste.org/sphp.php[16 ]

ACHAT :
C’est l’opération commerciale qui aboutit à l’acquisition d’un bien ou d’un endroit.
www.dictionnaire-juridique.com/definition/achat.php.[17 ]


MAINTENANCE :
Entretien d’un matériel afin de le maintenir en état de fonctionnement.
www.linternaute.com/dictionnaire/fr/definition/maintenance.html[18 ]
   
ABSTRACT
The biomedical equipment is an important factor in the production of the care of quality. This quality passes by the control of the processes which contribute to the maintenance of this equipment. The Management of the investments and biomedical engineering accordingly initiates the identification you it formulation as of these processes.
          Thus the processes of purchase, realization of a corrective intervention with and without equipment and the process of follow-up of alarms of matériovigilance were identify and formulated.
          A short autoevaluation of the operation of the service biomedical is carried out in reference to the guide of the good biomedical practices.
A strategic dynamic planning is proposed in the case of organisational or functional installations.
A step of reduction of the time of realization of a corrective intervention is proposed.

Key words:

INVESTMENT:
Acquisition of a good for the exploitation of a company and to release an income or an increase in the output .
www.portail-communiste.org/sphp.php[ ]
PURCHASE:
It is the commercial deal which leads to the acquisition of a good or a place.
www.dictionnaire-juridique.com/definition/achat.php. [ ]
MAINTENANCE :
Maintenance of a material in order to maintain it in operating condition .
www.linternaute.com/dictionnaire/fr/definition/maintenance.html[ ]

Remerciements

Je tiens à remercier dans un premier temps, toute l’équipe pédagogique de l’université de technologie de Compiègne et les intervenants professionnels de la formation technicien supérieur en ingénierie biomédicale hospitalière pour avoir assuré la partie théorique.
    
Je remercie également messieurs Gilbert Farge et Pol Manuel Felan pour leur aide et les conseils concernant les missions évoquées dans ce rapport.
    
Je tiens à remercier tout particulièrement et à témoigner toute ma reconnaissance à Monsieur Ghomari Mourad, Directeur des investissements et de l’ingénierie biomédicale et à Madame Maniago Isabelle pour leur expérience très enrichissante et pleine d’intérêt qu’ils m’ont fait vivre pendant cette période.

A tout le personnel de la direction des investissements et de l’ingénierie biomédicale pour leur accueil sympathique leur coopération professionnelle et leur disponibilité tout au long de cette période de 11 semaines.

 

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Introduction




Centre hospitalier universitaire Raymond poincare de Garches

ACHAT ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DANS UN SERVICE BIOMEDICAL

Sommaire
       
        INTRODUCTION

I.    PRESENTATION DE LA STRUCTURE

I – 1 - HISTORIQUE
I – 2 - HOPITAL AUJOURDHUI
I – 3 – L’OFFRE DE SOINS
I – 4 - ORGANIGRAMME DU GROUPE HOSPITALIER

II.    DIRECTION DE L’EQUIPEMENT ET DE L’INGENIEURIE BIOMEDICALE

II – 1 - LES MISSIONS
II – 2 - L’ORGANIGRAMME

III.    LE SERVICE BIOMEDICAL

III - 1- PRESENTATION DU SERVICE BIOMEDICAL
•    LOCALISATION
•    MISSIONS

III – 2 - IDENTIFICATION ET FORMALISATION DES PROCESSUS
•    L’ACHAT DES EQUIPEMENTS
•    GESTION DE LA MAINTENANCE
•    MATERIOVILANCE

IV.    PROPOSITIONS
IV – 1 - AUTODIAGNOSTIQUE  DU FONCTIONNEMENT DU SERVICE BIOMEDICAL
IV – 2 - PLANIFICATION DYNAMIQUE STRATEGIQUE
IV – 3 - RECHERCHE DE SOLUTION DE REDUCTION DU TEMPS DE REALISATION   D’UNE INTERVENTION CURATIVE
                     

V.   CONCLUSION ET PERSPECTIVES
VI.   BIBLIOGRAPHIE
VII.   GLOSSAIRE
VIII.  ANNEXE





LES REMERCIEMENTS
    


INTRODUCTION
    De nos jours, les hôpitaux sont des entreprises de productions et de vente des services où tout investissement doit produire des bénéfices. Cette production de bénéfices passe par la satisfaction du client.
    Ici le client est un patient qui pour sa satisfaction a besoin de soins de qualité. Cette qualité de soins dépend, en plus de la qualité du personnel, de l’organisation, du milieu, aussi de la qualité des équipements biomédicaux. Cela passe par une bonne gestion du parc medico-technique.
    La Direction des investissements et de l’ingénierie biomédicale du centre hospitalier universitaire Raymond Poincaré site de notre stage a à charge la gestion de ce parc medico technique. Dans une dynamique de maitrise et d’amélioration de cette gestion, initie l’identification et la formalisation de différents processus.
Notre stage a consisté à identifier et formaliser les processus d’achat, de maintenance corrective et de matériovigilance.
Une réflexion sur la possibilité d’améliorer le temps de réalisation d’une intervention correction a occupé la fin du stage.
                                                                                                                                                                                                                                                                 retour sommaire
                                                                                                                                                                                                                                                                      







                       Centre hospitalier universitaire de Garches

[1] http://inforpc.rpc.aphp.fr/acceuil.php



I - PRESENTATION DE LA STRUCTURE

I-1 - HISTORIQUE

 L’hospice de la reconnaissance

La partie la plus ancienne de cet hôpital pavillonnaire remonte au legs par testament en 1828 de Michel Brezin, serrurier-mécanicien en chef à l’hôtel de la Monnaie de Paris, nommé à 36 ans directeur de la fonderie de l’Arsenal de Paris par Napoléon Bonaparte, premier consul. Son legs à l’administration des Hospices civils de Paris devait être employé à la fondation d’un hospice destiné à la reconnaissance des services que lui avaient rendus les ouvriers employés dans ses usines. L’hospice de la Reconnaissance est construit en 1836 sur le terrain de sa propriété du Petit-Létang, sur la commune de Garches. Il accueille des vieillards indigents, anciens ouvriers " du marteau "

L’hôpital Raymond-Poincaré

. C’est en 1928, sur les 16 hectares de terrain attenant à l’hospice, que l’Assistance Publique entreprend la construction de l’hôpital actuel afin d’y recevoir des malades chroniques. L’hôpital Raymond-Poincaré est inauguré le 14 décembre 1936, incluant dans ses murs l’hospice de la reconnaissance - un siècle les sépare. De cette époque datent les pavillons d’hospitalisation Letulle - Netter et Widal construits en béton armé, moellon et brique apparente. En 1941, un tiers des lits de malades chroniques sont transformés en un service de chirurgie osseuse avec un bloc opératoire
La vocation de l’hôpital a connu deux mouvements successifs :
A partir de 1949 et jusque dans les années 6O, l’activité de l’hôpital est essentiellement orientée vers les soins et la rééducation des séquelles de poliomyélite. C’est d’ailleurs dans cet établissement que sont formés les premiers kinésithérapeutes de l’Assistance Publique.
Par la suite et progressivement, les services consacrés aux poliomyélitiques sont transformés en services de soins, de rééducation, de réadaptation et de réinsertion pour des patients paraplégiques puis porteurs d’autres troubles neurologiques invalidants. Un service de chirurgie orthopédique et traumatologique est créé en 1956.
                                                                                                                                                                                                                                                                    retour sommaire



I – 2 - L'HOPITAL AUJOURD'HUI


Le centre Hospitalier Universitaire Raymond Poincaré de Garches fait parti des 38 hôpitaux qui composent les Assistances Publiques Hôpitaux de Paris ( AP/HP ).

ACTIVITE

Directeur du Groupement Hospitalier Universitaire : M. Jean-Michel PEAN
Budget d'exploitation (en M€) : 86.180    Budget d'investissement (en M€) : 3.490
     Nombre de points ISA : 14174477
Nombre total de lits : 408    Le personnel :
Non médical : 1 408.88 (réels)
Médical : 125.5 (réels)
Bassin de vie n° : 9    Communes concernées :
Paris Ouest
Président de la commission de surveillance : M. Jacques GAUTIER, Maire de Garches
Président du CCM : M. le Dr Perronne Christian
  (Données chiffrées extraites du bilan d'activité 2003)
                                                                                                                                                                                                                                                                          retour sommaire

I – 3 - OFFRE DE SOINS

 Hospitalisation

LA CHIRURGIE ADULTE,
 Programmée et spécialisée en orthopédie, neuro-orthopédie, chirurgie du rachis, chirurgie septique. Service Letulle 1& 2,
        
La médecine,
adulte et enfant, spécialisée en neurologie, réanimation, soins intensifs, maladies infectieuses, pathologies professionnelles, nutrition, oxygénothérapie (chambre hyperbare, unique à l’AP/HP).
 Services Brézin 1/2/4 et Letulle 3, (réanimation pédiatrie),
Service Widal 2, (Département de médecine aiguë spécialisée),
Service Widal 3, (réanimation médicale)

La médecine physique de réadaptation et de rééducation,  
spécialisée en pathologies neurologiques chroniques, dégénératives et traumatiques.
•    Services Netter et Widal 0/1, (rééducation neurologique adulte)
•    Services Brézin 1/2/4 et Letulle 3, (rééducation neurorespiratoire pédiatrique)
•    Service Brézin 3, (Neurologie et rééducation infantile)

Les plus :
La kinésithérapie, spécialisée et intégrée à chaque service,
Le centre d’appareillage qui confectionne, sur mesure, orthèses, atèles….
Le pool fauteuils qui assure la logistique et la maintenance du matériel mis à disposition des patients.           


          Médico-techniques

Physiologie – Explorations fonctionnelles
Imagerie médicale, IRM, Scanner
Centre Médico Judiciaire, Médecine légale
Anatomie et cytologie pathologiques
Hématologie – Immunologie, Dépôt de sang
Pharmacie, Stérilisation
Biochimie / Toxicologie
Microbiologie
 
Consultations

Adultes/enfants, avec et sans rendez-vous :
Chirurgie - Traumatologie
Infectiologie - Médecine Interne

Adultes/enfants, sur rendez-vous uniquement
Soins Intensifs – Réanimation
Neurologie – Médecine Physique de Réadaptation          


Consultations spécialisées sur rendez-vous
Chirurgie Orthopédie Infantile, Neuro-Ophtalmologie, Urologie et Neurologie Infantiles, Explorations Urodynamiques, Escarres, O.R.L-Ophtalmo-Stomatologie, Médico-Judiciaire.     

L’ENSEIGNEMENT


L’Education Nationale
 dispense des cours (pré élémentaire au collège) auprès des enfants hospitalisés, au sein même de l'établissement, par le biais de L’Etablissement Régional d’Enseignement Adapté ( EREA Jacques Brel ) ainsi que le Lycée Toulouse Lautrec (établissement " mixte ", pour personnes valides et invalides), implanté sur le plateau de Vaucresson (collège, lycée et BTS).
 
      La faculté Paris-Ouest (PIFO):
Le tiers des effectifs médicaux de l'hôpital Raymond Poincaré sont des praticiens bi-appartenants (PU-PH et MCU-PH) ; en outre le site comporte des locaux universitaires et dispose d'un terrain de stage hospitalier spécialisé (DEA, thèses), dont les thématiques les plus abordées sont les maladies neurologiques à la base du handicap, leur(s) traitement(s) et/ou la prévention de leurs complications.

L'Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI)
dont la vocation est de former infirmiers et aides-soignants. Trois années de formation en alternance sont dispensées à près de 400 élèves.           



Le centre de formation en informatique et multimédia de L’Institut Garches, association loi 1901 crée à l’initiative de plusieurs médecins de l’hôpital qui a pour objectif principal d’aider à la réinsertion à domicile des personnes handicapées en facilitant les aides à la recherche et en permettant une interface significative avec les grandes associations nationales.


 
Le SAMU



 
LA RECHERCHE




Le CIT, Centre d’Innovations Technologiques
Permet de favoriser l’émergence de dispositifs pour l’amélioration de la qualité de vie de la personne handicapée, en aidant les industriels dans les différentes étapes de l’élaboration d’un projet.
Pour cela, il met à la disposition des industriels un personnel spécialisé (équipe de recherche ainsi qu’un personnel hospitalier formé à la méthodologie des protocoles de développement et de recherche) ainsi qu’un plateau technique adapté :
*Laboratoire d’analyse de la marche et du mouvement
*Système portable d’analyse en 3 dimensions des mouvements du membre supérieur
*Plate-forme de nouvelles technologiques d’évaluation et de recherche dans le domaine de l’interface homme-machine, de la domotique et de la robotique
*Laboratoire d’Urodynamiques
*Laboratoire de sommeil
*Service d’explorations fonctionnelles et respiratoires et électrophysiologie
*Imagerie

Un comité technique sélectionne les projets en fonction de leur faisabilité technique, de leur pertinence scientifique et financière, effectue un suivi réglementaire et technique des projets et coordonne l’activité scientifique.          



Chaque année, L’Institut Garches fait un appel d’offre pour des bourses et des contrats de recherche (dont le financement d’amont est assuré par du mécénat d’entreprises), ayant facilité la réalisation de 6 thèses et 12 DEA depuis sa création, il y a 10 ans. L’Institut organise tous les ans un colloque devenu aujourd’hui incontournable dans le domaine du handicap.

Le réseau de recherche INSERM sur le handicap, regroupant les laboratoires ou structures qui sont concernés, à l’échelon national, concerne la majorité des services de l’établissement.

Le département Universitaire de Recherche Clinique, équipe d’accueil de 8 PU-PH, intégrée à PARIS V et dont la thématique (recherche clinique et handicap) permet de former, in situ, des étudiants en thèse ou DEA.
[1]                                                                                                                                                                                                                                                                retour sommaire
               
I – 4 - ORGANIGRAMME DU GROUPE HOSPITALIER

L’organigramme du centre hospitalier universitaire Raymond Poincaré comprend à sa tête une Direction avec à ses côtés une Direction Médical, une Responsabilité Administrative et 2 services de communication.  
Le Direction est aidée dans sa tache par 7 Directions et 2 responsabilités de services parmis lesquelles figure la Direction des Investissements et de l’Ingénierie Biomédicale ou nous avons effectué notre stage.




DRH : Direction de Ressources Humaines
DAMSQ: Direction des Affaires Médicales, de la Stratégie et de la Qualité
DSEL: Direction des Services Economiques et Logistiques
CGS: Direction des Soins
DIIB: Direction des Investissements et de l’Ingénierie Biomédicale
DTM: Direction des Travaux et de la Maintenance
DAF: Direction des Affaires Financières
DSIO: Direction du Système d’information et organisation

[2] http://inforpc.rpc.aphp.fr/acceuil.php




                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       retour sommaire


II.    DIRECTION DES INVESTISSEMENTS ET DE L’INGENIEURIE BIOMEDICALE (DIIB)


        II-1.    Les missions de la DIIB

La Direction des investissements et de l’Ingénierie Biomédicale a deux missions principales : elle s’occupe d’une part des investissements et d’autre part de l’ingénierie biomédicale.

 


    [3]http://inforpc.rpc.aphp.fr/acceuil.php



Investissements:

Définition :
Acquisition de bien de production en vue de l’exploitation d’une entreprise et dégager un revenu ou une augmentation de la capacité de production. [21]
Dans ce cadre elle s’occupe :
•    des travaux des infrastructures de l’hôpital de Berck
•    des équipements biomédicaux, hôteliers et de la logistique de Berck et de Raymond Poincaré
•    de l’informatique de Raymond Poincaré et Berck

En ingénierie biomédicale elle s’occupe :

•    des achats des équipements biomédicaux de l’hôpital Raymond Poincaré
•    de la gestion maintenance des équipements biomédicaux de l’hôpital Raymond Poincaré.    

II-2.  ORGANIGRAMME OFONCTIONNEL DE LA DIIB



[4]http://inforpc.rpc.aphp.fr/acceuil.php

                                                                                                                                                                                                                                                                  retour sommaire


III – LE SERVICE BIOMEDICAL

        III – 1 - Présentation du service biomédical

La Cellule Biomédicale est composée d’un Technicien Supérieur Hospitalier sous la responsabilité du Directeur des Investissement et de l’Ingénierie Biomédicale, Ingénieur Biomédical.


•    Localisation

La cellule Biomédicale se situe dans le secteur bleu Pavillon DUNANT – porte 113.
     
La Direction des Investissement et de l’Ingénierie Biomédicale se situe dans le bâtiment BREZIN 1 – 2ème étage.

La Cellule Biomédicale est le lieu où sont réalisés les contrôles internes sur le matériel grâce au banc test.
Le banc test est équipé de différents simulateurs :

•    Simulateur ECG
•    Simulateur SpO2
•    Simulateur PNI
•    Testeur électrique
•    Simulateur poumon
•    Cales de précision pour pousse seringue

Un logiciel de Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur(GMAO), OPTIM EMS, permet de tracer et de suivre les mouvements des Dispositifs Médicaux.
Depuis le mois de mai 2007, ce logiciel est à la disposition des Cadres des trois Pôles.
Leurs remarques nous seront précieuses afin d’optimiser au mieux l’inventaire.


•    Missions
La Cellule Biomédicale est investie de 3 missions :

1.    L’achat de Dispositifs Médicaux
2.    La gestion de la maintenance des Dispositifs Médicaux de l’établissement
3.    La Matériovigilance
 

1.    Achat de Dispositifs Médicaux

Le Technicien Biomédical participe au choix des nouveaux Dispositifs Médicaux.
Il renseigne les cadres utilisateurs sur les marchés en cours ou sur le nom des fournisseurs susceptibles de répondre à leur demande.  Il les accompagne dans les essais de matériels et les aide dans le choix des matériels.
.
Comment achète-on ?

Chaque année, Le plan d’équipement de chaque service est réalisé à l’année -1 (N-1) par la Direction des Investissements et de l’Ingénierie Biomédicale en accord avec les services concernés.
 La phase d’exécution de ce plan d’équipement à l’année (N) indiquée respecte les notifications budgétaires.
Les achats se font selon les différents types de marchés que sont :
             
             Appel d’offres (AO) : réservé aux équipements de plus de 206 000 € HT
             Marché (MAPA) : réservé aux équipements d’un cout entre 20 000 et 206 000 € HT
             Marché (MNSC) : réservé aux fournisseurs exclusifs                                                                                                                                  
             Marché à devis : réservé aux équipements entre 0 et 20 000 € HT
             Marché AGEPS : centrale d’achat propre à l’APHP
             Marché UGAP : centrale d’achat.
        

2.    La gestion de la maintenance des équipements biomédicaux

     
 Définition de la maintenance :
L’AFNOR définit la maintenance comme « ensemble des actions permettant de maintenir et de rétablir un bien dans un état spécifié ou en mesure d’assurer un service
http://www.lawperationnel.com/EncyclopedieJur/Maintenance.html.[5]
La politique de maintenance du centre hospitalier Raymond Poincaré de Garches est essentiellement orientée vers l’externalisation.
De ce fait deux grands types de maintenance s’offre à elle :
1.    La Maintenance sous Contrat
2.    La Maintenance Hors Contrat

De prime abord tous les contrats de maintenance sont négociés par l’AGEPS (agence générale des équipements et produits de santé) dans le souci d’obtenir des couts de contrat très bas par le nombre en associant les équipements de plusieurs hôpitaux.
Les contrats des équipements qui n’ont pu en obtenir par l’AGEPS sont négociés directement par les responsables des services biomédicaux en accord avec la direction de l’AGEP.
En règle générale les équipements individuel sont soumis à un contrat de maintenance (exemple : imagerie ; laboratoire) afin d’user de la compétence et de la réactivité du fournisseur.

Les équipements sans contrat, en cas de panne, font l’objet d’une analyse de pertinence de maintenance corrective (coût total de maintenance ; vétusté ; valeur initiale).
Si le coût de maintenance cumulé dépasse le coût d’acquisition du matériel, l’opportunité d’un renouvellement est discuté avec les services utilisateurs.
Si la maintenance est décidée, alors le processus d’intervention de maintenance corrective est déclenché

Deux sous divisions de la maintenance :
      -la maintenance préventive
      - la maintenance corrective

 La maintenance corrective :
La définition:

« Maintenance exécutée après détection d'une panne et destinée à remettre un bien dans un état dans lequel il peut accomplir une fonction requise» (extrait norme NF EN 13306 X 60-319).
 fr.wikipedia.org/wiki/Maintenance_corrective [6]


La maintenance préventive
Définition :
« Maintenance exécutée à des intervalles prédéterminés ou selon des critères prescrits et destinée à réduire la probabilité de défaillance ou la dégradation du fonctionnement d'un bien » (extrait norme NF EN 13306 X 60-319) [19].

3.    LA MATERIOVIGILANCE
La matériovigilance a pour objet : la surveillance des incidents ou des risques d'incidents pouvant résulter de l'utilisation des dispositifs médicaux après leur mise sur le marché. Elle accompagne la mise en place des nouvelles règles de mise sur le marché des dispositifs médicaux, adoptées par les Etats membres de l'union européenne : le marquage CE selon les directives européennes : [20]
- 90/385 pour les Dispositifs Médicaux Implantables Actifs obligatoire depuis le 1er janvier 1995
- 93/42 pour les autres Dispositifs Médicaux obligatoire depuis le 14 juin 1998 et sa transposition en France.
La matériovigilance comporte notamment le signalement, l'enregistrement, l'évaluation et l'exploitation des informations signalées dans un but de prévention.
Textes réglementaires :
Les principaux en texte intégral :
LOI n° 94-43 du 18 janvier 1994 relative à la santé publique et à la protection sociale
Décret n° 95-292 du 16 mars 1995 relatif aux dispositifs médicaux définis à l'article L 665 3 du code de la santé publique
Décret n° 96-32 du 15 janvier 1996 sur la matériovigilance
Décret n° 2006-1497 du 29 novembre 2006 fixant les règles particulières de la matériovigilance exercée sur certains dispositifs médicaux
Arrêté du 26 janvier 2007 relatif aux règles particulières de la matériovigilance exercée sur certains dispositifs médicaux
Décret n° 2007-1336 du 10 septembre 2007 portant création de la Commission nationale des dispositifs médicaux et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)

                                                                                                                                                                                                                                                                        retour sommaire
III – 2 - Identification et formalisation des processus

Dans le but de les maitriser, avec un objectif final de démarche qualité, la direction des investissements et de l’ingénierie biomédicale a initié l’identification et la formulation des processus des activités du service biomédical.
                     Identification du processus d’achat

ANNEE N – 1   :   ELABORATION DU PLAN D’EQUIPEMENT:
•    DIIB : élaboration d’un courrier et une fiche d’expression de besoins (annexe 1)
•    DIIB : transfert du courrier et de la fiche d’expression de besoins aux responsables de pôles.
•    Responsables de pôles : relais le courrier et la fiche d’expression des besoins aux chefs de services
•    Chefs de services : expression des besoins, puis renvoie de la fiche d’expression des besoins aux chefs de pôles.
•    Chefs de pôles : premier arbitrage, puis transfert de la fiche du pôle à la DIIB.
•    DIIB : deuxième arbitrage.
•    DIIB : demande de crédits au siège
•    DIIB : répartition du crédit octroyé aux pôles. Tenant compte de la vétusté du parc
•    Responsables de pôles : redistribution de crédits accordés aux services.
•    Responsables de pôles : validation du plan d’équipement.
•    DIIB : validation du plan d’équipement.

ANNEE N   : CAS D’UN MARCHE NEGOCIE SANS CONCURRENCE (MNSC)

RECHERCHE DE FOURNISSEUR
•    Utilisateur : formule la demande d’approvisionnement.(annexe 2)
•    Utilisateur : transfert de la demande au service équipement.
•    Service équipement : transfert la demande à la DIIB pour validation.
•    DIIB : validation de la demande après analyse.
•    DIIB : demande de devis + le certificat d’exclusivité au fournisseur avec les références précises de l’équipement.
•    Fournisseur : émission du devis et du certificat d’exclusivité  puis transfert vers la DIIB
•    DIIB : formulation de la demande d’autorisation préalable à l’AGEPS.
•    DIIB : envoi de la demande d’autorisation+le certificat d’exclusivité à l’AGEPS.
•    AGEPS : accord pour achat est donné à la demande puis renvoi du dossier à la DIIB
•    DIIB : élaboration du rapport de choix
•    DIIB : le rapport de choix et le dossier complet et le dossier complet est transmis à la cellule des marchés
•    La cellule des marchés : notification du marché et signature du directeur de l’établissement.


ACHAT ET LIVRAISON DE L’EQUIPEMENT

•    DIIB : transfert le dossier au service équipement
•    Service équipement : formule un bon de commande
•    Service équipement : envoi le bon de commande au fournisseur
•    Service équipement : copies du bon de commande sont envoyés au service demandeur et au magasin.
•    Fournisseur : livraison est faite au magasin avec le bon de livraison
•    Magasin : donne un code barre à l’équipement puis le livre au service utilisateur (si matériel lourd livraison faite par le SET.
•    Magasin : transfert le bon de livraison et le code barre au service équipement
•    Fournisseur : fait la mise en marche de l’équipement.
•    Service équipement : enregistre le code barre dans la GMAO, puis après réception de la facture et du PV de mise en service, liquide la facture.



Identification du processus de maintenance corrective avec envoi du matériel

DEMANDE D’INTERVENTION
•    Utilisateurs : Il formule une demande d’intervention.
•    Utilisateurs : La demande est déposée au magasin avec l’équipement.
•    Magasin : La demande est transmise du magasin vers le secrétariat DIIB.
•    Technicien: Validation de la demande par le responsable de la maintenance
•    Technicien: La demande d’intervention est enregistrée dans la GMAO.
•    Technicien : La demande est transmise de la DIIB vers la DSEL.

DEVIS :
•    DSEL : Emission d’un bon de commande.
•    DSEL : Transmission du bon de commande de la DSEL vers le Magasin.
•    Magasin : Envoi du matériel et du bon de commande vers la société de maintenance.
•    Société de maintenance : évaluation de la panne et émission d’un devis.
•    Société de maintenance : Transmission du devis par fax au technicien.
•    Technicien: analyse puis Valide le devis par signature.
•    Technicien: Transmission du devis validé à la société de maintenance par fax.

LIVRAISON DU MATERIEL :
•    Société de maintenance : après intervention, envoi de l’équipement au magasin avec le rapport d’intervention, le rapport de contrôle de qualité (si nécessaire).
•    Magasin : livraison du matériel vers le service hospitalier par le SET.
•    Utilisateur : vérification du bon fonctionnement du matériel.
•    Magasin : Transmission des documents vers la DIIB : rapport d’intervention, rapport de qualité (si nécessaire).


FACTURE :
•    Société de maintenance : envoi de la facture à la DESL
•    DSEL : transmet la facture à la DIIB pour validation.
•    Technicien: rassemble les documents : Demande d’intervention, le rapport d’intervention, le devis validé, la facture : il valide la facture.
•    Technicien: il enregistre sur la GMAO.
•    Technicien: il transmet tout le dossier à la DSEL avec la facture validée pour liquidation.


DIAGRAMME DES RESSOURCES TECHNIQUES ET HUMAINES





 [7] réalisation personnelle

Commentaires du diagramme

Les différents points du diagramme sont jugés explicites pour une lecture seule dans l’ensemble, par contre quelques points nécessitent des explications :

1- les deux vecteurs qui partent du point n° 1 indiquent la possibilité que la demande d’intervention soit accompagnée du dispositif médical ou non.
2- les deux vecteurs du point n° 7 montrent le service courrier transmettre un bon de commande seul ou avec le dispositif médical.
3- TIGRE est le nom du logiciel de gestion de l’Economat



Identification du processus de maintenance corrective sans envoi de matériel (équipements lourds)

DEMANDE D’INTERVENTION
•    Utilisateur : Il formule une demande d’intervention (annexe 3)
•    Utilisateur : La demande est transmise au service biomédical.
•    Technicien: Validation de la demande par le responsable de la maintenance
•    Technicien: La demande d’intervention est enregistrée dans la GMAO.
•    Technicien: La demande est transmise de la DIIB vers la DSEL

DEVIS :
•    DSEL : Emission d’un bon de commande.(annexe )
•    DSEL : Transmission du bon de commande de la DSEL vers la Société de maintenance.
•    Société de maintenance : évaluation de la panne et émission d’un devis.
•    Société de maintenance : Transmission du devis par fax à la technicienne.
•    Technicien: analyse puis Valide le devis par signature.
•    Technicien : Transmission du devis validé à la société de maintenance par fax


INTERVENTION SUR LE MATERIEL :
•    Société de maintenance : L’intervention est effectuée sur site.
•    Utilisateur : vérification du bon fonctionnement du matériel avec technicien société
•    Société de maintenance : le rapport d’intervention, le rapport de contrôle de qualité (si nécessaire) sont laissés sur le site d’intervention.
•    utilisateur: transfert le rapport d’intervention, le rapport de contrôle de qualité (si nécessaire) au service biomédical.


FACTURE :
•    DSEL : La facture arrive à la DESL, qui la transmet à la DIIB pour validation.
•    Technicien: rassemble les documents : Demande d’intervention, le rapport d’intervention, le devis validé, la facture : il valide la facture.
•    Technicien: il enregistre sur la GMAO.
•    Technicien: il transmet le dossier à la DSEL avec la facture validée pour liquidation






[8] réalisation personnelle

Identification de processus de gestion des alertes en matériovigilance

ALERTES ASCENDANTES
•    Utilisateur : constat de la défaillance du produit
•    Utilisateur : la déclaration est faite sur OSIRIS
•    Utilisateur : la déclaration est transférée au COVIRIS local qui identifie la vigilance
•    Coviris local : la déclaration est transférée au correspondant matériovigilance
•    Correspondant matériovigilance : remplir la fiche de suivi de déclaration (annexe 4)
•    Correspondant matériovigilance : faire l’enquête selon la fiche CERFA (annexe 5)
•    Correspondant matériovigilance :
o    incident pas grave, la déclaration est classée dans ses dossiers
o    incident grave : mise en quarantaine du DM, transfert de la déclaration à l’AFSSAPS puis le fournisseur est informé
•    Afssaps : un accusé de réception est envoyé au correspondant

ALERTES DESCENDANTES
•    Afssaps, Fournisseur ou Pharmacie générale de l’APHP : prise de décision à la suite d’une alerte ascendante
•    Afssaps, Fournisseur ou Pharmacie générale de l’APHP : envoi de la décision aux  Correspondants matériovigilance
•    Correspondant matériovigilance : remplir fiche de suivi des alertes descendantes (annexe 6)
•    Correspondant matériovigilance : envoi du document aux services utilisateurs concernés
•    services utilisateurs + Correspondant matériovigilance  : mise en application des décisions
•    services utilisateurs : information mise en application est envoyée au correspondant
•    Correspondant matériovigilance : enregistre l’information dans son tableau de suivi des alertes.



CARTOGRAPHIE DU PROCESSUS DE GESTION DES ALERTES EN MATERIOVIGILANCE








[9] réalisation personnelle




Les processus restants à identifier et formuler :

•    Processus de maintenance corrective en urgence
•    Processus de maintenance préventive avec envoi de matériel
•    Processus de maintenance préventive sans envoi de matériel
•    Processus des contrats de maintenance avec marché
•    Processus des contrats de maintenance sans marché
•    Processus de contrôle qualité
•    Processus de défalcation de matériel
•    Processus de suivi classe C & validation des factures
•    Processus de suivi des comptes budgétaires de la maintenance

                                                                                                                                                                                                                                                                            retour sommaire


IV. PROPOSITIONS

IV- 1- AUTOEVALUATION  DU SERVICE BIOMEDICAL

    ELABORATION D’UNE GRILLE D’ANALYSE AVEC 3 ITEMS

Une grille d’analyse est réalisée avec des items concernant les missions, les objectifs et les mesures, adressée au responsable du service biomédicale qui l’a remplie.(voir annexe 7)
    
RECUEUILLE DES DONNEES
Les données ont recueillies puis étés introduites dans le fichier
    
PRESENTATION DES RESULTATS SOUS FORME D’UN GRAPHIQUE EN RADAR

 
[10] réalisation personnelle
                                                                                                                                                                                                                                                                          retour sommaire


IV – 2 - PLANIFICATION DYNAMIQUE STRATEGIQUE

MISSION : maintenir les dispositifs médicaux dans leur bon état de fonctionnement ;

VISION : être prompt aux demandes d’interventions correctives dans 2 ans.

VALEURS :
Au niveau du personnel : le service biomédical à un technicien supérieur biomédical
Au niveau des équipements : un banc test équipé de différents simulateurs :

•    Simulateur ECG
•    Simulateur SpO2
•    Simulateur PNI
•    Testeur électrique
•    Simulateur poumon
•    Cales de précision pour pousse seringue

Un logiciel de Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur (GMAO), OPTIM EMS, permet de tracer et de suivre les mouvements des Dispositifs Médicaux.
Depuis le mois de mai 2007, ce logiciel est à la disposition des Cadres des trois Pôles.
Leurs remarques nous seront précieuses afin d’optimiser au mieux l’inventaire.

PRIORITE :
Réduire le temps des interventions correctives

ANALYSE DE SITUATION
Etat des lieux
Vérification faite sur un échantillon de39 Rapports d’intervention sur la GMAO et aussi après avoir nous même suivi quelques demandes d’intervention jusqu’à la réalisation, constat est fait que les interventions curatives durent de 0 à 79 jours avec une moyenne de 22 jours.
Les causes
Ce temps d’intervention reparti suivant les points de production de documents de traçabilité que sont : la demande d’intervention ; la date de planification de l’intervention ; le bon de commande intervention ; le devis de l’intervention, le bon d’intervention et la facture.
Ainsi :
-    de la demande d’intervention à la date de planification : 7 jours
-    de la date de planification à la date d’arrivée au bureau de commande : environ 2 jours
-    De la date d’arrivée au bureau de commande à la production du bon de commande : 1 jour
-    Du bon de commande à la date d’intervention : 12 jours
(Voir tableau annexe 8)



Analyse des causes
Les taches à ces différentes étapes
     De la demande d’intervention à la date de planification :
•    émission d’une demande d’intervention par les utilisateurs vers le magasin avec l’équipement
•    transfert de la demande d’intervention du magasin vers le service biomédical
•    réception faite par le secrétariat de la demande d’intervention et datée
•    service biomédical fait l’analyse de pertinence de la réparation, enregistre la demande dans la GMAO avec un numéro et une date de validation, vise la demande par une signature (la planification).
    
De l’arrivée au bureau de commande à la production du bon de commande

-    transfert de la demande d’intervention visée au service économique
-    enregistrement de la demande dans le logiciel TIGRE puis production du bon de commande daté avec un numéro de commande.

De la production du bon de commande à la réalisation de l’intervention

-    transfert du bon de commande au magasin, puis si le prestataire est dans Paris, adresse une demande de transport aux chauffeurs de l’hopital qui déposeront l’équipement chez le prestataire
-    sinon le magasin prépare et envoi le matériel avec le bon de commande par la poste chez le prestataire
-     le prestataire vérifie l’équipement puis produit son devis,

-    le devis est faxé au service biomédical par le prestataire
-    le service biomédical après vérification le valide par une signature, l’enregistre dans la GMAO puis le fax au prestataire
-    le prestataire au vu du devis validé fait l’intervention
-    équipement réparé est retourné au magasin par le prestataire avec le bon d’intervention
-    le magasin le livre au service utilisateur qui effectue les vérifications de fonctionnement puis transfert le bon d’intervention au service biomédical

Les forces du service biomédical
-    Atelier bien équipé
-    Possession de logiciel de gestion (GMAO – OPTIM EMS)
-    Du matériel de contrôle qualité

A améliorer au service biomédical
-    Manque de personnel
-    Différents processus de maintenance non formalisés
-    La traçabilité
DIRECTION STRACTEGIQUE
    Externaliser la maintenance de tous les équipements de type B II

OBJECTIF MESURABLE EN 1 AN
    Réaliser l’intervention corrective en 5 jours

APPLICATION DES SOLUTIONS
Appliquer les solutions des disfonctionnements proposées en continu tenant compte   des propositions d’amélioration.

RESULTATS
    Vérifier les indicateurs afin de suivre les évolutions puis proposer des améliorations

BENCHMARKING
    Aller voir à l’hôpital Ambroise Paré les différents processus, la traçabilité



PLANIFICATION DYNAMIQUE STRATEGIQUE A LA REDUCTION  DU TEMPS DE REALISATION D’UNE INTERVENTION CORRECTIVE


.


[11] réalisation personnelle
                                                                                                                                                                                                                                                                           retour sommaire
   
IV- 3 - RECHERCHE DE SOLUTION DE REDUCTION DU TEMPS REALISATION
D’UNE INTERVENTION CURATIVE

QQOQCP



[12] réalisation personnelle



BRAINSTORMING

Comment peut-on réduire le temps de réalisation des interventions corrections ?    

Propositions de  réponses :


[13] réalisation personnelle
DIAGRAMME DES AFFINITES




[14] réalisation personnelle

DIAGRAMME CAUSES EFFETS

[15] réalisation personnelle

                                                                                                                                                                                                                                                                           retour sommaire


V.    CONCLUSION ET PERSPECTIVES

         Conclusion
                Le service biomédical du centre hospitalier Raymond Poincaré a une pratique
quotidienne de la maintenance, de l’achat des équipements et de la gestion des alertes de
Matériovigilance.
Une démarche d’identification et de formalisation des différents processus de gestion de ces activités est en cours. Pendant notre stage, nous avons identifié des processus de maintenance corrective, d’achat d’équipements et gestion des alertes de matériovigilance. Nous avons aussi formalisé des processus par des cartographies et des logigrammes.
Aussi une autoévaluation, une planification dynamique stratégique et une démarche de réduction du temps de réalisation d’une intervention corrective a été réalisées.

          Perspective
                L’appropriation de ces méthodes de gestion de la qualité qui concoure à l’amélioration de nos pratiques et à l’atteinte des objectifs que nous nous fixons.

                                                                                                                                                                                                                                                                  retour sommaire

VI.   BIBLIOGRAPHIE
    [1] [2] [4] : http://inforpc.rpc.aphp.fr/acceuil.php
    [4] : www.portail-communiste.org/sphp.php
    [21] : http://www.lawperationnel.com/EncyclopedieJur/Maintenance.
    [6] : fr.wikipedia.org/wiki/Maintenance_corrective
    [19] : fr.wikipedia.org/wiki/Maintenance_ corrective
    [3] [7] [8] [9] [10] [11] [12] [13] [14] [15] : réalisations personnelles
    [16] : www.portail-communiste.org/sphp.php
    [17] : www.dictionnaire-juridique.com/definition/achat.php.
    [18] : www.linternaute.com/dictionnaire/fr/definition/maintenance.html
    [20] : http://www.materiovigilance.org

                                                                                                                                                                                                                                                                        retour sommaire


VII.   GLOSSAIRE
     APHP : assistance publique hôpitaux de paris
      AGEPS : agence générale des équipements et produits de santé
      UGAP : union des groupements d’achat public
      MAPA : marché à procédure adaptée
      TIGRE : logiciel de gestion du service économique
      GMAO : gestion de la maintenance assistée par ordinateur
      OSIRIS : logiciel de déclaration de vigilance. Interne à l’APHP
      COVIRIS : comité d’organisation de vigilance et de risque
      FICHE CERFA : fiche déclaration de matériovigilance
      AFSSAPS : agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

                                                                                                                                                                                                                                                                         retour sommaire

VIII.  ANNEXE
(1) : fiche d’expression de besoins au plan d’équipement
(2) : formulaire de demande d’approvisionnement
(3) : demande d’intervention
(4) : fiche de suivi des alertes ascendantes en matériovigilance
(5) : fiche CERFA
(6) : fiche de suivi des alertes descendantes en matériovigilance
(7) : grille d’autoévaluation
(8) : tableau des temps d’intervention



RESUME :

           Les équipements biomédicaux sont un facteur important dans la production des soins de qualité. Cette qualité passe par la maitrise des processus qui concourent à la maintenance de ces équipements. La Direction des investissements et de l’ingénierie biomédicale dans cette optique initie l’identification et la formulation de ces processus.
          Ainsi les processus d’achat, de réalisation d’une intervention corrective équipements et le processus de suivi des alertes de matériovigilance ont été identifies et formulés.
         Une autoévaluation brève du fonctionnement du service biomédical est effectuée en référence au guide des bonnes pratiques biomédicales.
         Une planification dynamique stratégique est proposée dans le cas des aménagements organisationnels ou fonctionnels.
         Une démarche de réduction du temps de réalisation d’une intervention corrective est proposée.


Mots clés :

INVESTISSEMENT :
Acquisition d’un bien en vue de l’exploitation d’une entreprise et dégager un revenu ou une augmentation de la capacité de production.
www.portail-communiste.org/sphp.php[16 ]

ACHAT :
C’est l’opération commerciale qui aboutit à l’acquisition d’un bien ou d’un endroit.
www.dictionnaire-juridique.com/definition/achat.php.[17 ]


MAINTENANCE :
Entretien d’un matériel afin de le maintenir en état de fonctionnement.
www.linternaute.com/dictionnaire/fr/definition/maintenance.html[18 ]
    
SUMMARY:
         The biomedical equipment is an important factor in the production of the care of quality. This quality passes by the control of the processes which contribute to the maintenance of this equipment. The Management of the investments and biomedical engineering accordingly initiates the identification you it formulation as of these processes.
          Thus the processes of purchase, realization of a corrective intervention with and without equipment and the process of follow-up of alarms of matériovigilance were identify and formulated.
          A short autoevaluation of the operation of the service biomedical is carried out in reference to the guide of the good biomedical practices.
A strategic dynamic planning is proposed in the case of organisational or functional installations.
A step of reduction of the time of realization of a corrective intervention is proposed.
Key words:
INVESTMENT:
Acquisition of a good for the exploitation of a company and to release an income or an increase in the output .
www.portail-communiste.org/sphp.php[ ]
PURCHASE:
It is the commercial deal which leads to the acquisition of a good or a place.
www.dictionnaire-juridique.com/definition/achat.php. [ ]
MAINTENANCE :
Maintenance of a material in order to maintain it in operating condition .
www.linternaute.com/dictionnaire/fr/definition/maintenance.html[ ]


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